TAFTA : le CESE donne son avis

Le 22 mars le CESE a voté un avis sur les enjeux du projet de partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI ou TAFTA). Ce texte provient d’une saisine gouvernementale intervenue en 2015 : le travail à donc débuté lors de la mandature précédente et a été achevé au début de celle-ci.
Le résultat, malgré des insuffisances, a le mérite de bien pointer les principaux enjeux de ce traité, d’en relativiser les apports éventuels et de formuler des exigences qui sont autant de lignes rouges. A un moment où s’ouvre un nouveau « round » de négociations de ce traité et où certains font pression pour accélérer le mouvement avant les élections présidentielles américaines ce n’est pas sans importance.





A la question des bénéfices nets que l’on pouvait attendre d’un tel accord, le texte répond que « toutes les études convergent sur la modestie des résultats attendus (…) alors que le principal argument mis en avant par les négociateurs (…) porte précisément sur les gains en termes de croissance, de création d’emplois et d’accroissement du pouvoir d’achat ». Il préconise donc de réaliser des études d’impacts préalables par pays et par secteur d’activité, « étayées, plurielles et convaincantes » mais aussi de déterminer clairement les activités concernées par l’accord par des « listes positives » qui empêchent que des secteurs essentiels soient à terme inclus dans la négociation.


Dans une seconde partie l’avis aborde des questions majeures qui sont autant de points clés suscitant des inquiétudes et mobilisations. Il légitime celles ci en y formulant des exigences nombreuses et fermes. C’est le cas par exemple de la transparence indispensable de la négociation : si devant les mobilisations la commission a partiellement levé le voile opaque qui recouvrait les discussions, le CESE considère que cette avancée est insuffisante et émet une liste significative de revendications, depuis l’association de la société civile jusqu’à la tenue d’un grand débat public associant toutes les parties prenantes, en passant par l’établissement de points d’étapes précis assortis de tous les documents nécessaires. Ces idées ne sont pas nouvelles mais il n’est pas indifférent qu’une assemblée comme le CESE, représentant la société civile dans sa diversité, les reprenne.


Il en va de même sur la question de la « convergence réglementaire ». L’avis exige que le principe de base soit d’aller vers le mieux disant social et environnemental avec l’idée qu’elle ne doit en aucun cas constituer une remise en cause des standards sociaux, sanitaires et environnementaux qui fondent notre société. Il demande une vigilance particulière afin que l’éventuel traité intègre notamment les engagements pris lors de la COP21 et propose de rendre juridiquement contraignants les engagements pris en matière de développement durable.


Troisième sujet sur lequel le texte formule des exigences qu’il considère comme incontournables : le mécanisme de règlement des conflits entre États et investisseurs, c’est à dire des tribunaux d’arbitrage privés où les investisseurs peuvent attaquer les États.


Pour le CESE, il doit exister « un préalable non négociable« : » l’absolu respect du pouvoir souverain des États à légiférer et à réglementer comme ils l’entendent « . Mais il va plus loin : la commission European_Union_United_States_Locator.svgeuropéenne ayant fait dans la négociation des propositions pour substituer à ces tribunaux d’arbitrage une cour permanente, l’avis ne s’en contente pas et émet des exigences pour que soit mise en place une forme de système judiciaire international et qu’en même temps soient limitées les possibilités pour les entreprises d’attaquer les états , y compris en sanctionnant celles qui en abuseraient.
Ces lignes rouges multiples laissent cependant entière une question, celle de la pertinence et de l’intérêt de poursuivre une telle négociation.

Si l’avis mentionne l’existence au sein du CESE de positionnements différents vis à vis de l’accord, il ne prend pas position et ce faisant ne tire pas vraiment les conséquences du fait que les exigences qu’il formule sont bien loin d’être remplies en l’état actuel de la négociation.

Au contraire en cédant aux pressions de dernière minute des représentants des entreprises pour réduire la portée de certaines d’entre elles il a pu donner l’impression qu’elles étaient finalement négociables. Cela d’ailleurs a abouti à un changement de vote de certains groupes.


Malgré cette faiblesse il est sans aucun doute intéressant et important pour tous ceux qui sont préoccupés par la façon dont avancent les négociations de lire et débattre de ce texte : ils y trouveront des arguments pour s’opposer au forcing qui se dessine chez certains en Europe.


Résumé, articles, associés et texte intégral de l’avis du CESE, ici





Par Gérard Aschieri et Noël Daucé , mai 2016

La violence policière scandaleuse et inacceptable qui marque les dernières manifestations n'est pas le sujet de mon message. Le pouvoir a choisi la stratégie de la répression contre les manifestants, c'est dangereux et irresponsable. Je ne pense pas qu'il y ait débat là-dessus. De la même façon notre solidarité active et totale avec les jeunes, dans le mouvement en général et avec ceux qui sont victimes de poursuites. Je voudrais que nous élargissions le débat.

Jeudi, les jeunes avaient choisi de ne pas être au départ de la manif.

Pourquoi pas? chacun fait comme il l'entend.

Les organisation lycéennes et étudiantes qui étaient avec nous n'organisent (on peut le déplorer) qu'une faible partie des lycéens et des étudiants.

Les jeunes, donc, sont apparus après la passerelle du cours Lieutaud, ils étaient nombreux (200? 300? Plus? Moins?) dans une rue perpendiculaire. Ils ont manifesté l'intention de couper la manif en "envahissant" le cortège de la Fsu. Le SO a donc barré la rue, et leur a expliqué très calmement que ça n'était pas possible et qu'ils devraient attendre pour passer. Ce qu'ils ont entendu et parfaitement compris. Les jeunes.

Pas le type beaucoup moins jeune et carrément adulte qui étaient avec eux, à jeter de l'huile sur le feu, et qui m'a expliqué que "dans les mouvements autonomes il n'y avait pas de SO" et que si on avait une attitude comme ça alors c'était normal qu'ils (les jeunes) nous "jettent des projectiles comme l'autre fois". (sic)
Bon. Nous avons maintenu le barrage le temps que le Fsu passe, tout en continuant à discuter calmement avec les jeunes (pas avec le moins jeune...).
Arrivés à Castellane, enfin juste avant, d'autres plus ou moins jeunes, des participants à Nuit debout et d'autres s'étaient mis sur la chaussée et criant "à gauche! à gauche!" expliquaient qu'ils ne fallait pas aller à Castellane mais remonter le boulevard Baille pour tenir une (des?) Ag. Quand le SO leur a demandé de se pousser pour que la manif puisse aller jusqu'au bout du parcours prévu, et, je le redis, de façon tout à fait pacifique, le ton est monté et j'ai revécu quelques scènes de 2003 dont le plus anciens (les moins jeunes) se souviennent.

Et l'argument: "pas de problème, tous ceux qui veulent aller à l'Ag avec vous iront, les gens font ce qu'ils veulent , mais laissez nous juste terminer la manif et donc reculez un peu s'il vous plaît", a eu du mal à passer.
Mais remonter le boulevard Baille pour quoi faire et pour aller où?

Le flyer distribué par nuit debout et d'autres, appelait à des Ag, des commissions, etc, à partir de 16h. Et comme il était un peu plus de 13h et qu'il ne faut pas 3h pour remonter le boulevard Baille, quel était le but de la manoeuvre? Que pensait- on qu'il allait se passe en faisant dévier la manif hors de son parcours initial et en l'envoyant dans des rue remplies de crs?
Les flics, eux ne se sont pas posés de questions. Et on sait ce qui s'est passé.
Pourquoi je raconte tout ça? Parce que, en la matière, je ne crois plus au Père Noël depuis très longtemps. Et que comme tous les médias nationaux et régionaux ont ouvert non pas sur les revendications et les mobilisations mais sur les violences, la bonne question est toujours la même: à qui profite le crime?

David Tessier.

ps: Pour d'éventuels lecteurs qui ne connaîtraient pas Marseille, le boulevard Baille ( 1300 m X 40m) relie la place Castellane au boulevard Jean-Moulin au niveau de la Timone, lieu où se trouvent un CHU et les facultés de médecine, pharmacie, etc. Le boulevard est parcouru en souterrain par le métro et longe, peu avant La Timone, un autre hôpital, La Conception.

SNES-FSU Aix-Marseille
A Marseille, le mardi 19 avril 2016


Dispositif expérimental de sécurité pour deux collèges de La Ciotat (13) :
pour quelle utilité?


Le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la ville de La Ciotat et la Préfecture des Bouches-du-Rhône ont inauguré aujourd'hui, mardi 19 avril 2016, l'installation de portiques de sécurité et de caméras de vidéosurveillance à l'entrée de deux collèges de La Ciotat. Il s'agit là d'une expérimentation qui a vocation à être généralisée à tous els collèges du département des Bouches-du-Rhône.


La forte médiatisation de cette inauguration montre bien la finalité première de l'opération, qui relève plus de la communication politique que du souci de l'efficacité réelle.
Initialement, le dispositif de sécurisation des collèges était d'ailleurs censé répondre aux soucis de fonctionnement quotidien de collèges confrontés aux problématiques classiques de la vie aux abords des établissements : incivilités, rackets, dégradations, intrusions ou agressions de droit commun...
Il est aujourd'hui présenté comme une réponse face aux risques liés au terrorisme.


Le SNES-FSU Aix-Marseille s'interroge sur l'efficacité d'un tel dispositif : des tourniquets placés à l'entrée des collèges ne semblent, hélas, pas de nature à dissuader d'éventuelles actions terroristes. Rien ne remplace la réactivité et la disponibilité des forces de l'ordre, formées et entrainées pour réagir en cas de besoin.


S'agissant des problèmes habituels de la vie scolaire, on n'a jamais vu une camera de surveillance rappeler à l'ordre des enfants qui chahutent devant leur collège ... Un établissement scolaire est d'abord un lieu où la sérénité de la communauté éducative doit essentiellement résulter d'un climat scolaire apaisé et bienveillant. L'acte éducatif n'est pas favorisé par une organisation de l'espace et des locaux répressive et refermée.


Aussi, nous sommes convaincus que le budget consacré à ce dispositif pourrait être plus efficacement utilisé à recruter des surveillants ou des médiateurs en plus grand nombre, qui pourraient accomplir tout à la fois une mission de sécurisation des abords des établissements, d'apaisement des relations entre les différents groupes sociaux appelés à coexister aux abords des collèges (collégiens, familles, voisinage) et de co-éducation de nos jeunes.

LIBEREZ SALAH EDDINE, LYCÉEN MARSEILLAIS, DU CENTRE DE RÉTENTION !

Salah Eddine REZGUI, lycéen algérien de 20 ans, est enfermé au centre de rétention de Marseille depuis le mercredi 13 avril 2016.
Il est élève du lycée professionnel Leau (13008), en deuxième année de CAP Coiffure.

Salah Eddine a grandi en Algérie jusqu’à l’âge de 10 ans, puis en Syrie jusque 17 ans, pays qu’il a fui avec sa mère en raison de la guerre.
Revenu en 2012 en Algérie, il arrive ensuite en France en décembre 2012, accompagné de sa mère, qui retourne finalement en Algérie. Lui s'accroche pour entrer dans un parcours de formation.
Seul à Marseille, dans des conditions difficiles, avec l'appui du lycée et de soutiens, il arrive à poursuivre ses études.

Déjà en novembre 2013, il avait été arrêté (contrôle d’identité sur la voie publique), et avait passé près d'un mois au centre de rétention de Marseille avant d'être libéré par la préfecture.
Il doit en être de même cette fois-ci, et au plus vite.

Sa place n'est pas en rétention, mais au lycée pour finir son CAP !

Salah Eddine passera devant deux tribunaux lundi 18 avril :
- à 10h au TGI (Juge des Libertés et de la Détention), 49-51 Bd Ferdinand de Lesseps, 13014 (métro Bougainville)
- à 14h30 au Tribunal administratif, 27 cours Pierre Puget 13006 (métro Estrangin-Préfecture)
Dans les deux cas, c’est sa libération ou le maintien en rétention qui sont en jeu. Les audiences sont publiques, la présence du plus grand nombre est nécessaire.

Cher-es collègues,

Voici le lien avec la pétitio n/ lettre ouvert traduite à des différentes langues: http://brazilianobservatory.com/

Je vous prie de, si vous pensez que c'est le cas, de la divulguer dans vos réseaux.

Cordialement,

Mauricio

​ Cher-es collègues,

Je partage avec vous la pétition ci-dessous à propos de la grave crise politique brésilienne.​

Il m'est impossible de vous repasser une telle pétition sans y ajouter quelques mots.

Moi, je pense que c'est prudent de séparer des dimensions de la question:

1 - il y a partout des liens étroits (d'où la corruption dont on parle) entre le pouvoir économique et le pouvoir politique, comme on sait bien. Chez nous, ça se passe dans le cadre de

a) un État grand, et qui a été, quelque part, le protagoniste de notre industrialisation et urbanisation au XXème -;

b) des institutions de l’État démocratique et de droits nouvelles et fragiles;

c) une concentration insensée de la richesse;

d) une démocratie de masse immense et chère (nous sommes vers 100.000.000 d'électeurs).

Donc, la corruption n'est pas une nouveauté et, pas non plus, un problème localisé; elle est plutôt dans la structure de notre système politique.

2 - En fait, le PT aura du mal à trouver une explication raisonnable à ce qui est injustifiable. Le parti est, effectivement, emmerdé. Bien emmerdé, pour être juste.

3 - Dilma Rousseff a gagné les élections de 2014 à la limite et sans l'appui de:

a) le grand pouvoir économique;

b) les classes moyennes et les élites urbaines.
Le pire: depuis 2013 les médias sont dans l’opposition, assez souvent en jouant un sale jeu; à chaque semaine un jeu plus sale que le joué à la semaine précédente.

4 - La crise économique est arrivée chez nous. Les indicateurs empirent progressivement depuis le mi-2014 et aujourd'hui, avec la crise politique et le blocage des actions de l'État, ils ne font qu'empirer de plus en plus. Et plus. Et plus...

5 - Dilma n'a pas su (ou n'a pas pu) créer une base solide de soutien au parlement. Le gouvernement a, à peu près, 100 députés fidèles sur 513; au sénat c'est un peu plus confortable, mais pas trop.

6 - Il y a pas mal d'évidences que la justice conduit l'opération "Lava Jato" avec de buts politique-partidaires.

Que le PT est incriminé malgré des accusations distribuées bien démocratiquement par tous les principaux partis (bien sûr, l'armée pour impeachment est bien mêlée aux problèmes de corruption).

7 - Si la situation dans au système politique est grave, dans la société civile c'est encore pire.

Nous vivons un moment de radicalisation, d’agressivité et, même, de haine politique dans le quotidien.

Aujourd'hui, la pire droite brésilienne, celle qui se reproduit par l'accumulation de privilèges et qui n'a aucun compromis avec la démocratie et la légalité, a perdu toute honte. Complètement. Il y a un monde qui se sent libéré de l'hypocrisie; ce gens-là se sont devenues cyniques, ne font plus semblant.

Dans ce cadre, le respect de la démocratie n'est plus la grande préoccupation ni de l'opposition au gouvernement dans le système politique, ni de la presse, ni des élites urbaines, ni du pouvoir économique. C'est le risque.

Donc, cher-es collègues, l’enjeu n'est pas la défense du gouvernement, du PT ou de Lula.

C'est la défense des institutions d'un État démocratique et de droits dans ce pays où ils ont des racines fragiles.

Comme vous savez, depuis la redémocratisation (1986), on a créé un consensus politique de centre-gauche qui est, peut-être, la meilleure explication de la continuité des politiques d’affirmation de droits de citoyenneté et de réduction des inégalités qu'on a vécue.

Je suis convaincu que la démocratie est la meilleure explication de l'amélioration du Brésil. Néanmoins, désormais on n'a guère de raisons pour être optimiste en ce que concerne son futur.

Bien cordialement,

Mauricio

is a petition that is being circulated internationally. If you would like to sign it, please send your name to: James_Green@brown.edu or tocawelch@unifesp.br

Brazilian Democracy Is Seriously Threatened

We, the undersigned academics, students, and scholars, living and working in the United States, Europe, and other parts of the world, who are specialists in Latin American studies, are alarmed at the current political situation in Brazil, which poses a serious threat to democracy.

Since 1985, Brazil has been enjoying the longest period of democratic stability in its history, following a coup d’état in 1964 and a violent military dictatorship that lasted twenty-one years. Under the aegis of the 1988 Constitution, which guarantees a wide range of social and individual rights, Brazil has become a more democratic society, with greater political participation, broader and more inclusive notions of citizenship, and the strengthening public institutions.

In spite of these advances, corruption remains endemic. A series of scandals involving politicians of different party affiliations have outraged the public.

As a result, there have been widespread mobilizations demanding an end to illicit practices. There have also been bold actions by state institutions, such as the Federal Police, the Federal Prosecutors Service, and the Judiciary.

The combat against corruption is legitimate and necessary to improve the responsiveness of Brazilian democracy. But in the current political climate, we find a serious risk that the rhetoric of anti-corruption has been used to destabilize the current democratically-elected government, further aggravating the serious economic and political crisis that the country is facing.

Instead of retaining political neutrality and respecting due process, sectors of the Judiciary, with the support of major media interests, have become protagonists in undermining the rule of law. During their investigations, some public officials have violated basic rights of citizens, such as the presumption of innocence, the assurance of an impartial judiciary, attorney-client privilege, and the guarantee of the right to privacy.

The Lava Jato Operation, led by the federal judge Sérgio Moro, has centralized the principal corruption investigations over the last two years. These investigations have been marred by repeated excesses and unjustified measures, such as arbitrary preventive detentions, dubious and problematic plea-bargaining agreements, selective leaking of information to the media for political purposes, and the illegal wiretapping of both the current President of the Republic and the most recent former president.

All of this has taken place with the sustained support of powerful sectors of the media in an unprecedented effort to influence public opinion for specific political ends. The combat against corruption must be carried out within strict legal limits that protect the basic rights of the accused.

The violation of democratic procedure represents a serious threat to democracy. When the armed forces overthrew the government of President João Goulart in 1964, they used the combat against corruption as one of their justifications. Brazil paid a high price for twenty-one years of military rule. The fight for a democratic country has been long and arduous. Today, all those who believe in a democratic Brazil need to speak out against these arbitrary measures that threaten to erode the progress made over the course of the last three decades.

March 24, 2016

Organized by James N. Green and Renan Quinalha

1. Alexandra Isfahani-Hammond, University of California, San Diego

2. Amy C. Lind, University of Cincinnati

3. André Carpinelli, Universidade de Lisboa

4. Andrea Allen, University of Western Ontario

5. Andrea Laplane, CEPAL

6. Anthony Bogues, Brown University

7. Aviva Chomsky, Salem State University

8. Barbara Glowzewski, École des hautes études en sciences sociales

9. Barbara Weinstein, New York University

10. Benjamin Arthur Cowan, George Mason University

11. Benjamin Junge, State University of New York, New Paltz

12. Brodwyn Fischer, University of Chicago

13. Bruno Carvalho, Princeton University

14. Bryan McCann, Georgetown University

15. Camila Maroja, Brown University

16. Carolina Sá Carvalho, University of North Carolina, Chapel Hill

17. Cecilia Santos, University of San Francisco; University of Coimbra

18. Charles A. Perrone, University of Florida

19. Christopher Dunn, Tulane University

20. Claudia Damasceno, École des hautes études en sciences sociales

21. Clifford Andrew Welch, Universidade Federal de São Paulo

22. Colin Snider, University of Texas, Tyler

23. Cristina M. Mehrtens, University of Massachusetts, Dartmouth

24. Débora Ferreira, Utah Valley University

25. Deborah Levenson, Boston College

26. Edith Wolfe, Tulane University

27. Elizabeth Hordge-Freeman, The University of South Florida

28. Elizabeth Leeds, Massachusetts Institute of Technology

29. Federico Tarragoni, Université Paris Diderto

30. Flora Thomson-Deveaux, Brown University

31. Francis Virginio, PhD candidate, University of Strathclyde, UK.

32. Germán Vergara, Brown University

33. Geraldo Renigue, City University of New York

34. Geri Augusto, Brown University

35. Gianpaolo Baiocchi, New York University

36. Giacomo Pirazzoli, University of Florence

37. Gillian McGillivrary, York University, Canada

38. Gladys Mitchell, University of Wisconsin Milwaukee

39. Graciela Montaldo, Columbia University

40. Ivonne del Valle, University of California, Berkeley.

41. James N. Green, Brown University

42. James Woodard, Montclair State University

43. Jeffrey W. Rubin, Boston University

44. Joel Wolfe, University of Massachusetts, Amherst

45. John Chasteen, University of North Carolina, Chapel Hill

46. John Collins, Queens College, CUNY

47. John L. Hammond, Hunter College and Graduate Center, CUNY

48. John Samuel Burdick, Syracuse University

49. John Womack, Jr., Harvard University

50. Joseph Jay Sosa, University of Chicago

51. Judy Bieber, University of New Mexico

52. Karin Schneider, The New School

53. Kathy Swart, Pierce College

54. Keisha-Khan Perry, Brown University

55. Kirsten Wald, Harvard University

56. Leah VanWey, Brown University

57. Leandro Benmergui, State University of New York, Purchase

58. Leo Garofalo, Connecticut College

59. Liliana Feirstein, Humboldt Universität, Berlin

60. Livia Streit, Auburn University

61. Louis Forline, Univ. of Nevada-Reno

62. Luis Figueroa-Martínez, Trinity College

63. Maud Chirio, Université Paris-Est Marne-la-Vallée

64. Marc Hertzman, University of Illinois, Urbana-Champaign

65. Marcelo Timotheo da Costa, DePaul University

66. Marcus Rediker, University of Pittsburgh

67. Margaret Keck, Johns Hopkins University

68. Margaret Power, Illinois Institute of Technology

69. Marianne Schmink, Professor Emerita, University of Florida

70. Mark Langevin, George Washington University

71. Marshall Eakin, Vanderbilt University

72. Matheus Hardt, Princeton University

73. Maxine L. Margolis, University of Florida, Gainesville

74. Miguel Valle de Almeida, ISCTE, Lisbon, Portugal

75. Millie Thayer, University of Massachusetts, Amherst

76. Misha Klein, University of Oklahoma

77. Mônica Raisa Schpun, École des hautes études en sciences sociales

78. Nelson Vieira, Brown University

79. Nicholas Rauschenbert, Universidad de Buenos Aires

80. Nina Schneider, University of Konstanz, Germany

81. Paula Dias, Brown University

82. Paula Halperin, State University of New York, Purchase

83. Paulina Alberto, University of Michigan, Ann Arbor

84. Pedro Meiro Monteiro, Princeton University

85. Peter Evans, Brown University

86. Peter M. Beatie, Michigan State University

87. Rachel Elizabeth Harding, Univeristy of Colorado, Denver

88. Rafael R. Ioris, University of Denver

89. Raimunto Barreto, Princeton Theological Seminary

90. Ralph Della Cava, Queens College, CUNY & Columbia University

91. Rebecca Atencio, Tulane University

92. Reid Andrews, University of Pittsburgh

93. Ricardo Leito Ribeiro, New York University

94. Richard Marin, Université Toulouse-Jean Juarès

95. Robert Rowland, Instituto Universitário de Lisboa

96. Roger Kittleson, Williams College

97. Roquinaldo Ferreira, Brown University

98. Seth Garfield, University of Texas, Austin

99. Sidney Chalhoub, Harvard University

100. Sonia Alvarez, University of Massachusetts, Amherst

101. Stephen Bocskay, Harvard University

102. Stuart Schwartz, Yale University

103. Sueann Caulfield, University of Michigan, Ann Arbor

104. Susan C. Quinlan, University of Georgia

105. Teresa Meade, Union College

106. Victoria Langland, University of Michigan, Ann Arbor

107. Victoria Ruétalo, University of Alberta, Canada

108. Wendy Wolford, Cornell University

109. William Smith, University of Miami

Mauricio Ernica

Av. Bertrand Russell, 801. Cidade Universitária "Zeferino Vaz".
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